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Quelques outils pour se prémunir des conflits d'intérêts
Sujet : Gouvernance
Publié par : Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec
Année de publication : 2004
Groupe cible : Général

Ce document présente les enjeux liés aux conflits d’intérêts dans les conseils d’administration d’organismes, illustrés par des cas concrets. Il souligne les effets négatifs de ces conflits sur la gouvernance et la crédibilité des organismes, et propose des outils pour les prévenir, tels que la déclaration annuelle des intérêts, la signature d’une politique dédiée, et des discussions régulières. Il recommande une politique d’admissibilité souple, évitant d’exclure des candidats potentiellement utiles tout en évaluant les risques au cas par cas. Le document insiste sur l’importance d’une politique générale sur les conflits d’intérêts, équilibrée entre rigueur et flexibilité, incluant des mesures comme l’abstention de vote, le retrait des délibérations, et des procédures équitables pour les transactions. Enfin, il rappelle que la sensibilisation continue des administrateurs est essentielle pour maintenir une gouvernance saine.

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